Logo ={0} - Retour à l'accueil

Mentions légales

https://gertrude.paysdelaloire.fr/, site du patrimoine du Conseil régional des Pays de la Loire est réalisé par les services de la Région.

Conseil régional des Pays de la Loire
1, rue de la Loire 44966 Nantes Cedex 9
Tél. : 02 28 20 53 00. Fax 02 28 50 13.
Code SIREN : 234 400 034
Contact : accueil@paysdelaloire.fr

Directeur de la publication : Christelle Morançais

 

Mention CNIL

Les informations recueillies font l'objet d’un traitement dont le responsable est Christelle MORANCAIS, Présidente du Conseil régional.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Conseil régional des Pays de la Loire, Direction de la Culture et des sports 1, rue de la Loire 44966 Nantes Cedex 9. (Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant).

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez :
•    Modifier et supprimer votre compte utilisateur en adressant un courriel à accueil@paysdelaloire.fr ;
•    Adresser un courrier à la Région des Pays de la Loire, Direction de la Communication 1 rue de la Loire - 44966 cedex 9
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Droits d'auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes

Le présent site constitue une œuvre dont le "Conseil régional des Pays de la Loire" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété du Conseil régional des Pays de la Loire ou de tiers ayant autorisé le Conseil régional des Pays de la Loire à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Conseil régional, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Musiques - Illustrations sonores des vidéos : "Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites".

 

Liens hypertextes

Le site https://gertrude.paysdelaloire.fr propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens ou références ne constituent ni une approbation ni une validation de leurs contenus.

Le fait de proposer des liens hypertextes vers d'autres sites est fourni aux usagers uniquement pour l'enrichissement du site et n'engendre à ce titre aucune obligation de quelque nature que ce soit à la charge de la Région Pays de la Loire.

 

Edition : Service Patrimoine, Région Pays de la Loire

Système de gestion des contenus : MongoDB

Conception graphique : Région Pays de la Loire

Réalisation : Atol CD

Hébergement : Atol CD